[Inspection de Valenciennes Denain 86 - 88 avenue de la République - BP 6 59282 DOUCHY LES MINES tel : 03.27.44.76.80 - fax : 03.27.44.76.89 ] Vie scolaire

Fiche à remplir lorsque vous estimez devoir faire un signalement au Procureur de la République du TGI
et
Fiche de déclaration d’incident ou de délit au pôle violence de l’IA

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jeudi 7 octobre 2010
par Jean-Pierre Moreau, CTICE

Accompagnement éducatif

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vendredi 19 juin 2009

Aide personnalisée

Résultats de l’enquête sur le dispositif mis en place cette année

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mercredi 14 mai 2008

Inscription école maternelle

Fiche (certificat médical) réalisée par le groupe de travail du RRS Bayard / Turgot pouvant être remplie, si vous le souhaitez, par le médecin de famille pour une inscription en maternelle

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lundi 5 mai 2008

Sorties scolaires

Imprimés concernant :
les sorties de très courte durée dans un lieu situé à proximité de l’école
les sorties régulières ou occasionnelles sans nuitée

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jeudi 27 mars 2008

Information au directeur lors d’une infection à méningocoque

Fiche "questions réponses" sur les infections à méningocoques (travail en partenariat Education Nationale et les médecins inspecteurs de santé publique de la veille sanitaire de la DDASS du Nord)

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jeudi 27 mars 2008

Calendrier scolaire 2008-2009

pour info

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mercredi 19 décembre 2007

Accident Elèves

Rapport à remplir et à adresser à l’IEN en cas d’accident survenant à l’école

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vendredi 14 décembre 2007

Enfance en danger

Fiches à utiliser pour signalement d’enfant en danger :
au Procureur
à l’UTPAS

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lundi 3 décembre 2007

Scolarisation des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance

Le Département et l’Education Nationale ont décidé d’institutionnaliser une démarche conjointe autour de la question de la scolarisation des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance.
Un protocole de collaboration entre l’Inspection académique du Nord et le Conseil Général du Nord pour la scolarisation des enfants confiés à l’ASE a donc été rédigé.
Vous trouverez ci-joint une présentation de l’expérimentation et les différents documents (...)

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vendredi 23 novembre 2007

Inscription - garde alternée

L’inscription dans une école maternelle ou élémentaire publique en cas de résidence alternée
Note de l’IA, cellule juridique

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vendredi 16 novembre 2007

Sieste à l’école maternelle

Organisation des temps de repos à l’école maternelle

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samedi 6 octobre 2007

Les jeux dangereux et les pratiques violentes

Plaquette éditée par le Ministère et consultable sur Eduscol

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jeudi 20 septembre 2007

Actions diverses - collectes

Circulaire du 3 avril 1957 : abus des collectes, souscriptions et ventes imposées ou proposées aux élèves
Note de service n° 95-102 du 27 avril 1995 : conditions de participation du MEN à des concours scolaires et à des opérations diverses

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vendredi 14 septembre 2007

Contrôle de l’assiduité scolaire

Note de la cellule juridique de l’Inspection Académique

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jeudi 9 novembre 2006

Faits et situations d’insécurité dans les établissements scolaires ou à leurs abords

Questions-Réponses parues en août 2006 sur le site Eduscol
Réponses institutionnelles élaborées en partenariat avec :
le ministère de la Justice
le ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire (Direction générale de la police nationale Direction générale de la gendarmerie nationale)

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samedi 23 septembre 2006

Signalement incident

Fiche signalement à remplir et à renvoyer à l’IEN pour transmission à l’IA.
Formulaire SIVIS à remplir en vous aidant du doc_formulaire_sivis et à renvoyer à l’IEN pour remplissage de l’enquête en ligne.

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samedi 23 septembre 2006

Convention de stage

Imprimé à compléter et à envoyer à l’Inspection pour accord lorsque vous acceptez d’accueillir un élève en stage

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